L’accessibilité et la circulation des cavaliers
Bien préparer sa randonnée est essentiel afin d’éviter les mauvaises surprises. Tout d’abord, il est primordial que l’itinéraire envisagé soit en adéquation avec le niveau cavalier/cheval et de prendre en compte la durée, le relief, la saison, etc. Cela passe aussi par l’organisation du matériel de randonnée, la vérification des assurances nécessaires, la réservation de
logements adaptés mais également par la planification de l’itinéraire. Il est en effet
déconseillé de partir « à l’aveugle » : des restrictions de circulation peuvent parfois concerner les cavaliers et leurs montures.
Crottin de cheval sur la voie publique
Lors de vos promenades ou randonnées équestres, les riverains peuvent être
incommodés par la présence de crottin sur la voie publique.
Signalisation des voies vertes
La signalisation des voies vertes est parfois source de confusion pour les cavaliers. C’est pourquoi une réponse ministérielle en date du 22 mars 2016 est venue préciser la signalisation applicable.
L’accès à des zones particulières
La randonnée sous toutes ses formes est souvent synonyme de liberté et de beauté. Ainsi, les randonneurs sont souvent tentés d’emprunter des itinéraires les menant vers des paysages d’un attrait particulier.
Règles de circulation des cavaliers
Pour les cavaliers comme pour tous les usagers de la route, la possibilité d’emprunter une voie de circulation ou un chemin privé est réglementée.
Organisation de manifestations : quelles déclarations ?
Le cadre réglementaire sur les rassemblements d’équidés a beaucoup évolué ces dernières années offrant, d’une part une uniformisation des obligations sanitaires au niveau national, et d’autre part, des simplifications pour les manifestations utilisant la voie publique. Les outils fédéraux permettent également d’alléger l’organisation de ces manifestations grâce à la Déclaration unique de manifestation (DUM) ou la Déclaration unique de compétition (DUC).
Cohabiter avec les chasseurs
La saison de la chasse s’échelonne entre fin août et fin mars en fonction des départements et des espèces. Quelques règles simples suffisent à préparer son itinéraire et à faciliter cette cohabitation.
Transportez ses chevaux : quelles obligations pour les particuliers ?
Transporter ses propres chevaux en van ou en petit camion ne s’improvise pas, plusieurs règles doivent être respectées. Cependant, la législation est allégée pour les trajets des particuliers n’effectuant pas une activité économique. Il s’agit notamment du cas d’un transport pour une randonnée ou pour une compétition de TREC ou d’endurance.
L’assurance du cavalier, du meneur et des équidés
Le droit nous impose à tous la responsabilité de nos actes et de leurs conséquences. Cette responsabilité s’étend aux personnes, aux biens et donc aux animaux dont on a la garde
u la propriété. Il faut différencier deux types de responsabilité et donc deux types d’assurance : la responsabilité du cavalier et la responsabilité du gardien qui héberge l’animal.
Loueurs d’équidés
Cour d’Appel de Paris – 17 ème Chambre – Section A – 9 mars 2009 – n° R.G. : 0600795. Madame T. est victime d’une chute en randonnée. Elle assigne l’organisateur et obtient gain de cause en première Instance.